Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PERAN
Numéro de dépôt :
1454397
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque CHATEAU PERAN
Déposée le 10 mars 1988 par monsieur FERNANDES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERAN est expirée depuis le 10 mars 1998.
FERNANDES José a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33